Mentions Légales

Mentions Légales

Conformément à la loi du 21 juin 2004 sur la confiance dans l’économie numérique, nous informons les visiteurs et utilisateurs de ce site Internet des éléments suivants :

ÉDITEUR

Le site maisons-gaia.com est la propriété exclusive de Samir Gaboun, qui l’édite.

Siège social

Nom de l’entreprise [veuillez entrer ici le nom de votre entreprise] Prénom Nom [veuillez entrer ici votre prénom et nom de famille] Adresse [veuillez entrer ici l’adresse complète de votre entreprise]

Contact

Tél. : [veuillez entrer ici votre numéro de téléphone] Fax : [veuillez entrer ici votre numéro de fax] E-Mail : [veuillez entrer ici votre adresse e-mail]

Représentant légal

Inscription au registre du commerce et des sociétés Numéro d’inscription : [veuillez entrer ici votre numéro d’inscription au registre]

Immatriculation

Numéro d’identification TVA [Veuillez entrer ici votre numéro d’identification TVA]

Numéro de TVA intracommunautaire

Numéro de TVA intracommunautaire : [Veuillez entrer ici votre numéro de TVA intracommunautaire]

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :
1&1 IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour. Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction, adaptation et/ou traduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.

RESPECT DE LA LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant.